Des créations uniques, faites avec passion.
1. Préambule
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes de produits réalisées sur la boutique en ligne Art'Mél via le site E-PRO Shopping. En passant commande, l’acheteur accepte pleinement et sans réserve ces conditions.
2. Identité du vendeur
Art'Mél
Micro-entreprise – Mélanie Coulon
Numéro SIREN : 93978089600014
Siège social : 19 Rue de la Motte le Roy 45730 Saint-Benoît-sur-Loire
E-mail : artmel45730@gmail.com
3. Produits et prix
Les produits proposés sont faits à la main, ce qui peut entraîner de légères variations d’un article à l’autre.
Les prix sont indiqués en euros (€) et sont nets de TVA (TVA non applicable – article 293 B du CGI).
Art'Mél se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le tarif appliqué sera celui en vigueur au moment de la commande.
4. Commandes
Toute commande est validée dès réception du paiement.
Une confirmation est envoyée par e-mail avec le récapitulatif de la commande.
5. Paiement
Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués uniquement en [espèces ou via wero, PayPal…].
En cas de non-paiement, la commande sera annulée.
6. Expédition et livraison
Les commandes sont expédiées sous [délai moyen, par ex. 3 à 5 jours ouvrés] après validation du paiement.
La livraison est assurée par Mondial Relay ou main propres
Les frais de port sont indiqués lors de la commande.
Art'Mél ne peut être tenue responsable des retards ou pertes liés au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation et retourner un produit (hors commandes personnalisées).
Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
Le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception du produit retourné en parfait état.
8. Produits personnalisés
Les articles personnalisés (avec prénom, message, couleur spécifique…) ne peuvent être ni repris ni échangés.
9. Responsabilité
Art'Mél ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit.
10. Propriété intellectuelle
Toutes les créations, images et textes présents sur le site Art'Mél sont protégés par les droits d’auteur. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
11. Données personnelles
Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
12. Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.